France
Le gouvernement a publié un décret instituant un fichier monstre commun aux passeports et aux cartes nationales d’identité. Destiné à faciliter établissement et renouvellement de ces titres, en plus de prévenir les fraudes, il va ingurgiter des centaines de millions de données puisées dans toute la population française.
Le gouvernement a donné naissance ce week-end au fichier des « Titres électroniques sécurisés » (TES). Une fois les arrêtés publiés, il conduira à la suppression du Fichier national de gestion (FNG) relatif aux cartes nationales d’identité et du système TES lié à la délivrance du passeport, et une belle unification dans un seul et même fichier.
Nous sommes ici dans un cadre purement administratif. Or, n’oublions pas que « l’ensemble des données contenues dans TES, y compris des données biométriques, pourront, comme l’ensemble des données contenues dans des fichiers administratifs, faire l’objet de réquisitions judiciaires ». Il pourra donc y avoir une part d’identification via TES, sur demande d’un juge. Un rappel signé de la CNIL qui a fait publier sa délibération sur ce texte.Sur le terrain administratif, qui peut accéder à ces traitements ? Évidemment, les services centraux du ministère de l’Intérieur chargés de l’application de la réglementation aux titres. Pourront également le consulter les préfectures, mais aussi les services du renseignement.
Le fichage biométrique en question (Numerama)
Le fichier en question, dénommé « Titres Électroniques Sécurisés » (TES), a vocation à être une base de données centrale rassemblant des informations personnelles et biométriques relatives aux détenteurs d’un passeport et / ou d’une carte nationale d’identité. Il remplace deux fichiers précédents, l’un pour le passeport l’autre pour la carte nationale d’identité.
Suis-je déjà fiché ?
En pratique, oui. Il existe déjà deux fichiers, l’un pour le passeport, l’autre pour la carte nationale d’identité. La nouvelle base de données n’est que le prolongement de ce qui existait déjà. À moins de n’avoir jamais possédé ces titres (ils ne sont pas obligatoires), vous figurez déjà certainement dans ces fichiers. Seuls les enfants en bas âge peuvent y échapper, si aucune demande de titre d’identité n’a été faite.
Est-ce acté ?
Le système TES existe déjà pour le passeport et, pour les demandes de passeport, le dispositif n’est pas modifié par le décret ; TES est donc actif. Quant aux demandes de cartes, la CNIL nous précise que le nouveau dispositif entrera progressivement en vigueur, selon les arrêtés mentionnés dans le décret ; les empreintes seront prises à partir des dates de ces arrêtés ; le tout doit être finalisé avant le 31 décembre 2018.
Qu’en pense la CNIL ?
La CNIL, garante du respect des libertés et de l’équilibre des traitements automatisés de données, fait part de « plusieurs réserves » dans sa délibération. Le contournement du législateur est regretté, au regard de « l’ampleur inégalée de ce traitement et du caractère particulièrement sensible des données qu’il réunira ». La commission demande une « évaluation complémentaire du dispositif ».
Fermeture de quatre mosquées en Ile-de-France (AFP)
Le ministère de l’Intérieur a publié, ce mercredi après-midi, un communiqué dans lequel il annonce la fermeture administrative de quatre mosquées soupçonnées de promouvoir une idéologie radicale en France. Ces décisions ont été prises sur le fondement de l’article 8 de la loi d’urgence. Cet article autorise la fermeture des lieux de culte dans lesquels sont tenus des propos relevant d’une provocation à la haine, à la violence ou faisant la promotion d’actes de terrorisme.
Les lieux de culte visés par cette fermeture sont implantés dans plusieurs départements d’île-de-France. Dans le Val-de-Marne, il s’agit de la mosquée Al-Islah, située à Villiers-sur-Marne, où une école coranique clandestine avait été découverte lors d’une perquisition menée à la fin du mois d’août. Elle était connue des services de renseignement pour avoir été fréquentée par douze personnes condamnées en avril pour leur participation présumée à une filière djihadiste à destination de la Syrie.
Dans les Yvelines, c’est la salle de prières d’Ecquevilly qui a été fermée, «un lieu de référence influent de la mouvance salafiste, prônant un islam rigoriste, appelant à la discrimination et à la haine, voire à la violence», selon l’arrêté du préfet des Yvelines.
En Seine-Saint-Denis, il s’agit de la mosquée Ar Rawda, à Stains. Elle accueillait entre 500 et 600 personnes pour la prière du vendredi, «compte parmi ses anciens fidèles de très nombreux individus djihadistes». Certains sont soupçonnés «d’être les instigateurs d’une tentative d’attentat terroriste sur le territoire français», est-il ajouté dans l’arrêté. Un autre lieu baptisé Masjid Al Fath, à Clichy-sous-Bois est également concerné par la fermeture.
Union Européenne
Brexit : le gouvernement devra obtenir l’aval du Parlement pour activer l’Art 50 (Le Monde)
« La Cour n’accepte pas l’argument avancé par le gouvernement, ont statué les magistrats. Nous décidons que le gouvernement ne détient pas le pouvoir, en vertu des prérogatives de la Couronne [le pouvoir exécutif], de notifier le retrait du Royaume-Uni de l’UE conformément à l’article 50 [du traité de Lisbonne qui ouvre un délai de deux ans pour les négociations]. »
Le contentieux avait été soulevé lors de trois journées d’audience tenues à la mi-octobre à Londres après les deux plaintes déposées, l’une par deux Britanniques – Gina Miller, gestionnaire de produits financiers et Deir Dos Santos, coiffeur –, l’autre par un groupe de citoyens résidant à Gibraltar, en France et au Royaume-Uni. Leurs avocats ont soutenu que la mise en œuvre de l’article 50 aboutit automatiquement à la suppression de certains droits votés par le Parlement, en l’occurrence les droits communautaires.
En 1972, peu avant l’adhésion à la Communauté économique européenne (CEE), le Parlement britannique avait voté une loi intégrant ces règles dans la législation nationale. L’exécutif, en invoquant l’article 50, ont-ils argué, va lancer une procédure qui aboutit inéluctablement à la sortie de l’UE, autrement dit à la fin de ces droits adoptés par les députés, et auxquels eux seuls peuvent renoncer. Pour le gouvernement en revanche, le vote d’adhésion de 1972 a transféré à l’exécutif le pouvoir de sortir de l’UE, et donc de mettre fin à la validité de la législation européenne.
La Haute Cour lui a donné tort. « Le principe le plus fondamental de la Constitution britannique est la souveraineté parlementaire, ont posé les magistrats. Il est établi depuis des centaines d’années que la Couronne [aujourd’hui le gouvernement] ne peut contredire une loi votée par le Parlement. » Or le déclenchement de l’article 50, assène la cour, « aura inévitablement pour effet de changer la loi nationale ».
La réaction de Downing Street a été lapidaire : « Le gouvernement est déçu par l’arrêt de la Cour» et fera appel devant la Cour suprême britannique. « Nous n’avons pas l’intention de laisser cette décision remettre en cause notre calendrier de mise en œuvre de l’article 50, a précisé la porte-parole de Downing Street. Le pays a voté pour quitter l’UE lors d’un référendum approuvé par une loi votée par le Parlement. Et le gouvernement est décidé à respecter le résultat du référendum. » Pourtant, la promesse de Mme May d’enclencher l’article 50 avant la fin de mars 2017 pourrait être remise en cause.
L’appel interjeté par le gouvernement contre l’arrêt de jeudi devrait être tranché par la Cour suprême lors de ses audiences des 7 et 8 décembre, dans un dossier considéré comme le plus délicat depuis des décennies.
Une autre péripétie possible, ironique celle-là, pourrait intervenir si la Cour suprême venait à saisir… la Cour de justice de l’UE, qui siège à Luxembourg, sur le fait de savoir si le déclenchement de l’article 50 est irréversible ou non. Humiliation suprême pour Mme May, cette juridiction avec laquelle elle a promis de rompre deviendrait l’arbitre d’une querelle constitutionnelle britannique.
Brexit : la presse britannique cible les «juges contre le peuple» (Le Figaro)
Les trois juges à l’origine de la sentence sont l’objet d’une cabale personnelle. The Telegraph qualifie cette décision de «complot pour stopper le Brexit», affichant le visage des trois juges en Une.
Plus vindicatif, le tabloïd Daily Mail évoque même des «Ennemis du peuple» avec la photo des trois magistrats emperruqués. «Fureur contre les juges déconnectés qui ont déclaré la guerre à la démocratie en défiant 17,4 millions de votants et qui pourraient déclencher une crise constitutionnelle», écrit le tabloïd.
Les trois juges sont Lord Thomas of Cwmgiedd, Sir Terence Etherton et Lord Justice Sales. Lord Thomas est un membre fondateur du European Law Institute, un club d’avocats et d’universitaires promouvant l’amélioration du droit européen.
Quant au Sun, qui avait ouvertement fait campagne pour le «leave», il pose cette question pugnace en couverture: «Pour qui vous prenez vous?» et dénonce une «campagne menée par une milliardaire d’origine étrangère», désignant ainsi Gina Miller, la femme d’affaires «pro-remain» d’origine guyanaise qui a déposé ce recours au sujet du Brexit auprès de la Haute Cour. «Il y a une colère que le Brexit voté par 17,4 millions de personnes, soit trahi par un petit groupe de ‘Remainers’», déplore le Sun. Le tabloïd les appelle les «Wrexiters» du verbe wreck, qui signifie «démolir», soit les «démolisseurs du Brexit».
En Grande-Bretagne, des juges « ennemis du peuple » (Le Monde)
Pour le Daily Express, par exemple, ce 3 novembre 2016 est « le jour où la démocratie est morte ». Le quotidien affirme se faire le porte-voix des « gens ordinaires » :
« [Ceux-ci] ne font clairement pas confiance aux députés – peu importe le parti –pour prendre cette décision historique en leur nom, ce qui explique pourquoi, le 23 juin, il y a eu une révolte populaire contre ces personnes élitistes considérées comme trop stupides pour savoir ce qui est mieux pour nous. Maintenant, sans la moindre ironie, certains des esprits judiciaires les plus brillants de notre pays ont décidé de rendre à la cabale de Westminster le pouvoir que le peuple ne voulait pas leur confier. C’est une intrigue improbable même pour un roman de Kafka. »
Le Sun – « Vous vous prenez pour qui ? » avec le petit jeu de mots « You/EU » – le Daily Telegraph – « Les juges contre le peuple » – et le Daily Mail –« Les ennemis du peuple » – optent pour le lynchage médiatique des juges qu’ils tiennent pour responsables de cette situation. Ces « europhiles qui n’ont jamais été élus » ont atteint leur objectif : « retarder le Brexit le plus possible, espérer que l’économie s’effondre, que les « Leavers » perdent la foi et qu’on revienne en arrière », crie le Sun.
Le sel a rejoint, mardi 1er novembre, la liste des produits alimentaires importés bannis de Russie. Ce nouvel embargo entré en vigueur, qui concerne aussi bien le sel de cuisine que le chlorure de sodium ou l’eau de mer isotonique, avait été annoncé en septembre, peu après la décision prise par l’Union européenne de prolonger jusqu’au 31 janvier 2017 les sanctions économiques appliquées à la Russie depuis deux ans, en réaction au conflit ukrainien et à l’annexion de la Crimée.
Monde – Géopolitique
L’armée de Terre vient de préciser les circonstances dans lesquelles un sous-officier du 515e Régiment du Train (RT) a perdu la vie, le 4 novembre, au Mali, dans le cadre de l’opération Barkhane.
Il était 14h00 environ quand deux Véhicules de l’avant blindé (VAB) du 515e RT, alors en mission opérationnelle de ravitaillement, ont subi « une attaque par un engin explosif » alors qu’ils circulaient au nord-est de Kidal. L’explosion a gravement blessé le sous-officier adjoint du peloton de circulation routière. Quatre autres de ses camarades ont été commotionnés ou légèrement touchés.
Immédiatement évacué par hélicoptère vers la structure chirurgicale militaire française de Tessalit et malgré les soins qui lui ont été prodigués, le maréchal des logis-chef Fabien Jacq est décédé, dans la nuit, des suites de ses blessures.
Né le 25 janvier 1988 à Trappes, Fabien Jacq avait rejoint, à l’âge de 20 ans, l’École nationale des sous-officiers d’active (ENSOA) de Saint-Maixent. Bien noté, il fut nommé maréchal des logis à l’issue de sa formation. En 2008, le jeune sous-officier fut affecté à l’escadron de circulation routière du 515e Régiment du Train, en qualité d’adjoint chef de patrouille. Au sein de cette unité, il participa à plusieurs opérations extérieures : Sud-Liban (2010), Afghanistan (2012) et Mali (2013).
Sous officier exemplaire, Fabien Jacq fut décoré de la Croix de la valeur militaire avec étoile de bronze à l’issue de sa mission en Afganistan, avant d’être promu, un an plus tard, au grade de maréchal des logis-chef. Il avait retrouvé le Mali le 7 octobre dernier, en tant que sous-officier adjoint de peloton de circulation et d’escorte au sein du sous-groupement logistique n° 2, chargé de la protection des acheminements logistiques.
Mali: le groupe Etat islamique officialise sa présence au Sahel (RFI)
Abou Walid el-Sahraoui avait déjà prêté allégeance au groupe Etat islamique. Mais cette fois, c’est le mouvement jihadiste lui-même qui diffuse le message, via son agence officielle Amaq. Ce qui a valeur de reconnaissance. Pour la première fois, le groupe Etat islamique confirme donc son implantation au Sahel.
Abou Walid el-Sahraoui est un ancien cadre du Mujao, groupe islamiste qui avait participé à l’occupation du nord du Mali en 2012. Après l’opération française Serval, qui chasse les jihadistes en 2013, el-Sahraoui rejoint les rangs d’al-Qaïda au Maghreb islamique, sous le commandement de Mokhtar Belmokhtar. En mai dernier, il s’en démarque finalement et prête allégeance au groupe Etat islamique, une première fois.
En septembre, il revendique au nom de l’EI, l’attaque d’un poste de douanes, au Burkina. Puis une seconde attaque, il y a deux semaines au Niger, contre la prison de Koutoukalé où sont emprisonnés de nombreux combattants islamistes.
Mali : le chef du groupe jihadiste Ansar ed-Dine annonce «l’arrêt des attaques» (Libération)
C’est un tournant dans la crise du Nord-Mali. Le président du Haut Conseil islamique (HCI), Mahmoud Dicko, a confirmé ce dimanche à Libération avoir reçu une lettre signée d’Iyad ag Ghaly, leader de l’organisation jihadiste Ansar ed-Dine, dans laquelle celui-ci annonce accepter un cessez-le-feu et déclare «l’arrêt des attaques sur toute l’étendue du territoire».
Fondé par le Touareg malien Iyad ag Ghaly en 2012, Ansar ed-Dine avait eu un rôle central dans l’occupation jihadiste des villes du nord du Mali, notamment à Kidal. Traqués par les soldats français de l’opération Serval, certains de ses combattants avaient été tués en 2013, d’autres avaient rallié un mouvement signataire de l’accord de paix, le Haut Conseil pour l’unité de l’Azawad (HCUA), d’autres enfin s’étaient évanouis dans le désert. «Iyad», comme l’appellent les Maliens, était de ceux-là.
Plus actif encore que les brigades d’Al-Qaeda au Maghreb islamique (Aqmi), Ansar ed-Dine a commis des dizaines d’attaques à travers le Sahara. En août, l’organisation a publié une vidéo mettant en scène trois soldats maliens capturés lors d’un assaut dans la ville de Nampala, où 17 militaires avaient été abattus. C’est également Ansar ed-Dine qui a revendiqué la mort des trois soldats français, tués dans l’explosion d’une mine au passage de leur convoi, le 12 avril.
Génocide rwandais: nouvelle charge contre des officiers français (RFI)
Le Rwanda lance une nouvelle charge contre des officiers français. La Commission nationale de lutte contre le génocide (CNLG) sort un nouveau rapport dans lequel 21 officiers français, dont 4 généraux, sont mis en cause. Les militaires sont accusés d’avoir été complices et même auteurs du génocide de 1994.
Ce rapport sort alors que les juges d’instruction français ont dit vouloir interroger l’ancien chef d’état-major rwandais Kayumba Nyamwasa. Il accuse le président Kagame d’avoir fait abattre l’avion de Juvénal Habyarimana en 1994, ce qui avait déclenché le génocide. Neuf proches de Paul Kagame sont mis en cause dans l’affaire.
La CNLG accuse quasiment les mêmes officiers français visés par le rapport Mucyo de 2008. On trouve notamment l’ancien chef d’état-major Jacques Lanxade et le général Lafourcade, commandant de l’opération Turquoise.
Centrafrique: Sangaris s’en va alors que les violences s’intensifient (RFI)
Le ministre français de la Défense, Jean-Yves Le Drian, est arrivé dimanche soir 30 octobre à Bangui pour acter la fin de l’opération Sangaris qui aura mis fin aux tueries de masse en Centrafrique, sans parvenir à neutraliser les bandes armées qui terrorisent la population.
Quelques heures avant l’arrivée à Bangui de Jean-Yves le Drian, le PK5, dernier quartier musulman de la capitale Bangui, s’embrasait lors d’un affrontement entre milices rivales qui a fait plusieurs morts.
En fin de semaine, c’est dans le centre du pays que d’autres violences ont éclaté. La cadence des attaques et des représailles s’intensifie depuis plusieurs semaines pour devenir presque quotidienne.
Il faut dire que la perspective du départ des soldats français a ragaillardi les groupes armés peu effrayés par les casques bleus, accusés de plus en plus de passivité et de mollesse dans leur réaction. Le timing du retrait ne semble pas des plus opportuns mais Paris a des priorités : la guerre contre le terrorisme au Moyen-Orient, au Sahel et sur le territoire français.
La France laissera sur place à Bangui environ 350 hommes et des drones qui fourniront du renseignement à la Minusca, des hommes qui pourront être mobilisés à la demande du gouvernement centrafricain en cas de menace sérieuse.
Abou Bakr Al-Baghdadi, le chef du groupe Etat islamique (EI), appelle ses troupes à « tenir » Mossoul, bastion irakien des jihadistes visés par une vaste offensive des forces irakiennes. Dans ce premier message depuis plus d’un an et diffusé par Al-Furqan, un média affilié à l’EI, une voix présentée comme celle du leader jihadiste appelle ses combattants, qui seraient entre 3 000 et 5 000 dans Mossoul, à ne pas se « replier » face à l’armée irakienne, épaulée dans son avancée par une coalition internationale menée par les Etats-Unis.
« Cette (…) guerre totale et le jihad que mène aujourd’hui l’Etat islamique ne fait qu’affermir notre foi, la volonté de dieu et notre conviction selon laquelle tout ceci n’est qu’un prélude à la victoire », a également justifié Al-Baghdadi.
Mossoul, deuxième ville d’Irak, est le bastion de l’EI dans le pays. En juin 2014, Baghdadi avait proclamé son « califat » à l’intérieur d’une mosquée de la ville, d’où il affirmait réunir les territoires conquis en Irak et en Syrie. Depuis, ces territoires ont fortement rétréci et, le 17 octobre, les troupes irakiennes ont lancé une vaste offensive pour reprendre la ville.
L’AFP n’est pas en mesure d’authentifier dans l’immédiat ce message intitulé « Ce que dieu et son messager nous ont promis », mais les spécialistes du mouvement jihadiste ne doutent pas que c’est bien Al-Baghdadi qui l’a enregistré. Il y incite également ses partisans à s’en prendre à l’Arabie saoudite – l’une de ses bêtes noires – et à la Turquie, qui dispose de troupes stationnées sur une base près de Mossoul et veut jouer un rôle dans l’offensive sur la ville. Baghdadi appelle enfin tous ceux qui ne peuvent se rendre en Syrie ou en Irak à tenter d’aller en Libye.
Turquie : les coprésidents du principal parti prokurde placés en détention (AFP)
Les coprésidents et trois députés du principal parti prokurde, le Parti démocratique des peuples (HDP), ont été placés en détention préventive, vendredi 4 novembre, par le tribunal de Diyarbakir. Les cinq élus avaient été arrêtés dans la nuit de jeudi à vendredi dans le cadre d’une enquête « antiterroriste » liée au Parti des travailleurs du Kurdistan (PKK).
Le président Recep Tayyip Erdogan considère que le HDP est étroitement lié au PKK et a fait savoir qu’il ne le considérait plus comme un interlocuteur légitime, qualifiant régulièrement ses membres de « terroristes ». En réponse à ces arrestations, l’un des chefs militaires du PKK, Murat Karayilan, a promis vendredi une intensification de la lutte armée contre les autorités turques.
M. Demirtas et Mme Yüksekdag font l’objet de plusieurs enquêtes sur de supposés liens avec le PKK, mais ils ont assuré à plusieurs reprises qu’ils ne se rendraient pas de leur plein gré à une éventuelle convocation de la justice. Selon l’agence Anatolie, leur placement en garde à vue a été décidé dans ce cadre. Le HDP, qui compte cinquante-neuf députés au Parlement, a toujours démenti être l’« aile politique » du PKK. En mai, le Parlement avait voté la levée de l’immunité des députés menacés de poursuites judiciaires. Une mesure qui visait notamment les élus du HDP.
Cette vaste opération policière nocturne survient dans un contexte très tendu, notamment depuis le placement en détention, dimanche, des deux maires de Diyarbakir, « capitale » du sud-est de la Turquie, à majorité kurde, une ville ensanglantée par des combats quotidiens entre forces de sécurité et membres du PKK.
Quelques heures après l’annonce de ces arrestations, une explosion a retenti devant un bâtiment de la police à Diyarbakir faisant neuf morts, dont deux policiers et plus de cent blessés. Le premier ministre, Binali Yildirim a accusé très rapidement le PKK, qui, selon lui, a « montré à nouveau son visage perfide. […] Ils ont fait exploser un véhicule rempli d’explosifs ».
Xi Jinping est consacré « noyau dur » du Parti communiste chinois (Mediapart)
Xi Jinping a réussi à imposer son statut de « noyau dur » du Parti à ses camarades. Il rejoint Mao Zedong, Deng Xiaoping et Jiang Zemin au panthéon des dirigeants du Parti affublés de ce statut. À l’été 2014, l’apparition puis la disparition de cette expression dans la presse officielle chinoise avaient poussé plusieurs observateurs à souligner la précarité du pouvoir du secrétaire général, obligé de reculer devant la levée de boucliers de ses adversaires.
Le fait qu’il soit désigné par ce titre éminemment symbolique dans un document aussi important que le communiqué du 6e plénum laisse supposer que sa suprématie est désormais pleinement reconnue par ses pairs.
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